Marque expirée - Marque en non vigueur

PRO-ATP
PHYSCIENCE GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3650290
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/05/2019
PRO-ATP de PHYSCIENCE GROUP

Présentation de la marque PRO-ATP

Déposée le 13 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYSCIENCE GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PRO-ATP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYSCIENCE GROUP domicilié(e) 3 avenue Doyen Louis Weil Immeuble le Grenat - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 764 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO-ATP est expirée depuis le 13 mai 2019.

PHYSCIENCE GROUP a également déposé les autres marques suivantes : VISIO 10/10 , MINCITADINES , BIO'ARNICA + , SISVELT , Q10 co-enzyme , MENODERM , START UP , SLIM FLASH , MENO MEMO , ELIMINOL


PHYSCIENCE GROUP, Société par Actions Simplifiée - 3 avenue Doyen Louis Weil Immeuble le Grenat - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 413764903


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical à ingérer, sous toutes formes (à savoir boissons, aliments, capsules individuelles, sachets, doses individuelles).

Compléments alimentaires et nutritionnels à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, tous ces produits étant à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d'oeufs, de lait, de produits laitiers et/ou d'huiles et de graisses comestibles.

Compléments alimentaires et nutritionnels à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, tous ces produits étant à base de café, de succédanés du café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines, de préparations faites de céréales, de pain, de pâtisserie, de levure, de poudre pour faire lever, de confiserie, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de sel, de moutarde, de vinaigre, de sauces (condiments), d'épices et/ou de glace à rafraîchir.